Éditeur
Magnard-Vuibert
347 686 792 RCS Paris
Siège social : CS 11531
5, allée de la 2ème D.B.
75726 PARIS cedex 15
IDU : FR233308_03FMHH
N° TVA : FR 85 347 686 792
Direction de la publication : Véronique Grall
Hébergeur
OWNS - 23 rue de Dessous des Berges 75013 PARIS
Propriété intellectuelle
Les sites internet Magnard-Vuibert et ses composantes (dessins, photos, textes...) sont la propriété pleine et entière des éditions Magnard-Vuibert. La reproduction partielle ou intégrale de ce site est interdite sans l’accord des éditions Magnard-Vuibert. Les spécifications indiquées dans ce site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager contractuellement la responsabilité de Magnard-Vuibert.
Conditions d'utilisation des contenus et ressources numériques non achetés
Ces conditions s'appliquent de manière non limitative aux spécimens numériques, aux ressources accessibles gratuitement sur le site de l’éditeur ou sur simple inscription de l’enseignant, aux ressources copiées et réutilisées après expiration de la licence concedée par Magnard Vuibert Delagrave et non renouvelée.
Sauf mention expresse de la licence de l’Editeur précisant que les ressources peuvent faire l’objet d’un usage à des fins pédagogiques en classe (usage collectif), ces ressources visées par les présentes conditions d'utilisation ne peuvent être utilisées que sous la forme d’extrait et dans le strict périmètre de l’Établissement dans lequel l’Utilisateur concerné enseigne, sous condition de bénéficier d’une licence auprès du CFC, soit conclue directement par son Établissement, soit via l’accord signé avec le MEN- MESR (pour les établissements placé sous la tutelle de ces ministères).
Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Magnard-Vuibert est producteur et propriétaire des bases de données composant les sites "Magnard-Vuibert". En accédant à ce site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.
RESPECT DE LA LOI DU 6 JANVIER 1978 DITE " LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE " ET DU REGLEMENT 2016/679
L’Editeur est responsable du traitement de vos données à caractère personnel et s’engage à respecter, d’une part, la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés », telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, et d’autre part le Règlement européen UE/2016/679.
Déclaration Fichier CNIL 1813364
Cliquez-ici pour consulter la charte des données personnelles de ce site.
Politique européenne en matière de cookie
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour garantir ses fonctionnalités et vous proposer des contenus et services adaptés à vos centres d’intérêts.
En savoir plus et gérer ces paramètres.
Code de conduite anticorruption
Magnard-Vuibert souhaite s’engager, par la publication du présent Code dans une démarche de prévention et de détection des faits de corruption. Vous pouvez prendre connaissance ici du « code de conduite anticorruption » du groupe.
Utilisation des marques et logos
Toute utilisation de noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Magnard-Vuibert
Égalité professionnelle
Crédits photographiques
- Fotolia (tous droits réservés)
Mis à jour le 24/05/2024